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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MIC
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SERIE 92
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SERIE 92
MIC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1481876
Date de dépôt :
05/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/1998

Présentation de la marque SERIE 92

Déposée le 5 août 1988 par la Société Anonyme (SA) MIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SERIE 92 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MIC domicilié(e) 2, Place Gustave Eiffel, Silic 215, 94518 RUNGIS CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Office BLETRY. - France.

La marque SERIE 92 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SERIE 92 est expirée depuis le 5 août 1998.

MIC a également déposé les autres marques suivantes : MIC , SERIE 90


MIC (société anonyme) - 2, Place Gustave Eiffel, Silic 215, 94518 RUNGIS CEDEX. - France


Office BLETRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, et plus particulièrement hayons élévateurs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.